Dépôt de brevet

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Dépôt de brevet

Message par Roumas le Sam 10 Sep - 3:10

Bonjour,

je suis en pleine réflexion sur le dépôt de brevet et me pose plusieurs questions aux quels j'espère obtenir ici des réponses
peut on faire un dépôt de brevet sans recherche d'antériorité afin d'alléger le coût de dépôt ?

et après le dépôt de brevet, combien de temps faut t'il attendre avant de de pouvoir parler et commencer a vendre sont produit ?.

existe t'il des exemples de formulaire pour le dépôt de brevet avec les annotations sur les point essentiels a faire attention .

merci par avance de prêter attention a mes questions.

cordialement

Roumas

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Re: Dépôt de brevet

Message par Peter le Sam 10 Sep - 7:56

Bonjour Roumas,

Faire une demande de brevet sans faire de recherche d'antériorité, cela est possible.

Mais c'est vraiment idiot, l'intérêt d'un brevet d'invention, hors mit que cela soit un titre de Propriété Industrielle, c'est le rapport d'antériorité qui donne sa valeur, par son exclusivité.

C'est un peu comme vendre une voiture, sans les roues et l'économie qu'on fait dans un sens, on perd plus dans l'autre sens.

Le rapport d'antériorité est très important dans la négociation avec ton futur partenaire.

C'est tellement important, qu'avant de déposer une demande de brevet, on fait une recherche d'antériorité personnelle, pour permettre plusieurs choses :

- Voir s'il n'a pas déjà été déposé par un autre inventeur, c'est une profession qu'il faut être modeste.

- Avoir des exemples de brevet sur le même thème que ton idée, qui permet d'avoir une base de travail, pour faire la partie rédactionnelle de ton brevet et surtout respecter tes revendications de ton brevet, qui la partie la plus importante.

Il faut savoir que si tu n'as pas les moyens financiers, tu peux le faire toi-même, sans passer par un CPI (Cabinet en Propriété Industrielle) et quand tu as fini la mise en forme de ta demande de brevet, tu peux prendre rendez-vous avec un ingénieur de l'INPI, pour qu'il réalisé un contrôle avant que tu le déposés.

A l'INPI, tu peux avoir des réductions de taxe de 50 % et cela ne vaut pas le coup d'économiser de l'argent dans le rapport de recherche d'antériorité.

On peut commencer à divulguer ton invention, quand ta demande de brevet est publié et cela peut prendre entre 8 à 12 mois.

Rien t'interdit d'en parler sans donner de détail et de commencer à rechercher des partenaires. Pour ceux qu'ils veulent plus de détails, il faut que tu leur fasses signer un accord de confidentialité.

J'espère que j'ai bien répondu à tes questions.

A bientôt !

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Re: Dépôt de brevet

Message par Roumas le Mar 13 Sep - 10:59

Bonjour
Merci pour votre réponse .
Pour la recherche d antériorité, pourquoi etons obliger de la faire faire par le inpi alors que l on peut très bien le faire soit même.
Et comment l inpi peut attribué un brevet sans recherche d antériorité ?
Cordialement

Roumas

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Re: Dépôt de brevet

Message par Peter le Mar 13 Sep - 15:43

Bonjour Roumas,

La recherche d'antériorité n'est pas à l'INPI directement, c'est à l'OMPI, en Suisse et ils ont des logiciels beaucoup plus puissant.

Les CPI ont aussi des outils de recherche, pour permettre de faire des recherches d'antériorité, mais moins performance que l'OMPI, mais beaucoup plus qu'un simple particulier qui aurait fait cela.

C'est une question d'outil de recherche, qui donne la qualité du rapport de recherche d'antériorité et ne compare pas cela avec ta propre recherche, c'est complétement un autre monde.

Au sujet du brevet sans recherche d'antériorité, on appelle cela un "Certificat d'utilité" et il y a un autre élément qui défère du brevet d'invention, c'est sa durée, de 6 ans, au lieu de 20 ans pour un brevet.

Une page Web qui explique bien, que ce c'est un certificat d'utilité :

http://www.village-justice.com/articles/certificat-utilite-kesako,15478.html

Peut d'inventeur utilise ce type de support !

Les inventeurs qui sont déçu par le brevet, généralement utilisent d'autres supports, comme un dépôt de Copyright et accord de confidentialité.

Le Copyright ou le Droit d'auteur ne protège en rien, de l'aspect technique de l'invention et ce n'est qu'une preuve, qu'à la date du dépôt, tu as eu l'idée. l'accord de confidentialité te permet de prouver que tu as divulgué ton idée à telle entreprise, en cas de plagiat.

Un dépôt de Copyright sur internet coûte 15 euros, le même prix d'une enveloppe Soleau de l'INPI et pour trouver des modèles d'accord de confidentialité, tu vas sur notre site communautaire et tu en trouveras gratuitement :

https://invention-europe.org/les-telechargements/les-contrats/

Mais cela ne remplace pas un brevet d'invention avec son rapport de recherche.

A bientôt !

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